1. Conseils d’utilisation du website

1.1L’utilisation du website www.conseilfleursdebach.fr est soumis aux conditions et définitions empruntées ci-dessous. Vous êtes priés d’en prendre connaissance et de les accepter sans restriction. Le www.conseilfleursdebach.fr peut modifier à tout moment ces conditions et définitions sans avertissement préalable.

1.2 L’information et les données fournies restent la propriété du www.conseilfleursdebach.fr. Bien que le www.conseilfleursdebach.fr.fournit des efforts considérables une information et des données toujours complètes, correctes et ajustées ne peuvent pas être garanties sur ce website. Le www.conseilfleursdebach.fr. ne peut non plus garantir un accès continuel sur le site, vu que des données ajustées sont introduites (presque quotidiennement) à des moments bien précis. Si vous remarquer des erreurs, vous pouvez contacter notre webmaster.

1.3 Le www.conseilfleursdebach.fr. ne peut pas être tenu responsable du dommage direct, indirect ou accidentel provoqué par l’emploi du website ou par l’information mise à la disposition par le websiteou par les produits.

1.4 Les textes, représentations et autres items du website sont protégés par le droit d’auteur. Vous avez le droit de consulter l’information sur le website, de le reproduire pour usage personnel à condition que la source soit mentionnée. Les définitions de la loi du 3O juin 1994 concernant le droit d’auteur et des droits attenants sont appliquées.

1.5 Le website contient des références à d’autres et à des tiers uniquement à titre informatif. Le www.conseilfleursdebach.fr. ne garantit pas la disponibilité de ces websites et ne peut non plus être tenu responsable de leur contenu ou qualité. Cela ne signifit pas non plus qu’il existerait une collaboration entre le www.conseilfleursdebach.fr. et les gérants de ces sites.

1.6 Il est possible que le website  www.conseilfleursdebach.fr. utilise des « cookies », des composants d’information inscrits sur votre disque dur afin de faciliter et d’accélérer la navigation ainsi que l’accès au site. Vous pouvez régler votre browser de façon à être averti dès qu’un cookie est mis en place ou pour en empêcher l’emplacement.

1.7 Si vous voulez placer une référence sur votre propre website se référant à la page de départ du website, vous devez contacter notre webmaster préalablement.

2. Protection des données personnelles

2.1 Le www.conseilfleursdebach.fr. traite les données personnelles selon les définitions de la loi du 8 décembre 1992 pour la protection du climat de vie personnel vis-à-vis du traitement des données personnelles.

2.2 Vos données personnelles sont collectées et traitées :
afin de vous fournir l’information requise
afin de vous offrir un service optimal
pour marketing direct
Vous pouvez vous opposez à l’emploi de vos données personnelles pour le marketing direct. Vous avez toujours le droit de vérifier l’exactitude de vos données personnelles et de faire corriger les erreurs. Vous pouvez aussi demander de faire disparaître vos données personnelles de nos composants.

3. Conditions générales

3.1 En plaçant une commande vous confirmez votre accord avec les conditions générales du www.conseilfleursdebach.fr. et de les accepter. Nous avons le droit de changer ces conditions générales de temps en temps, sans notification. Nous vous conseillons de relire attentivement ces conditions générales de temps à autre, afin de rester au courant de changements éventuels.

3.2 Offre/Contrat
Un contrat ne peut être réalisé qu’après l’acceptation de votre commande par le website. www.conseilfleursdebach.fr. a le droit de refuser des commandes ou de lier certaines conditions à la livraison, sauf avis contraire. Si une commande est refusée le  www.conseilfleursdebach.fr.vous informe endéans les 1O jours ouvrables suivant la réception de la commande.

3.3 Prix
Les prix des produits sont mentionnés en Euro la TVA incluse. La commande est envoyée après réception du paiement par virement ou carte de crédit.

3.4 Frais de transport
Vous ne payez pas de frais de transport pour des commandes à partir de 5O Euros. Vous payez 8 Euros de contribution aux frais de transport pour des commandes en dessous de 5O Euros.

3.5 Droit d’annulation
Le consommateur a le droit d’informer  www.conseilfleursdebach.fr. de l’annulation de la commande, sans pour autant devoir payer une amende ou de se justifier, et ce endéans les 7 jours ouvrables suivant la livraison du produit. Si vous annulez la commande vous envoyez un message d’annulation de la commande endéans le terme spécifié de max. 7 jours. Vous pouvez envoyer ce message par e-mail, fax ou par lettre.

La marchandise est estimée de suivre (non ouverte) endéans un terme acceptable après le message (par exemple 3 jours ouvrables). Nous vous rembourserons votre commande dès réception de l’article retourné. Vous payerez les frais de transports liés au renvoi du produit. www.conseilfleursdebach.fr. peut refuser ou ne pas rembourser les articles retournés si l’emballage plastic a été ouvert ou si les produits ont été endommagés par le client.

3.6 Communication commandes
Commandes incorrectement envoyées : veuillez communiquer vos remarques par e-mail, fax ou par lettre endéans les 3 jours ouvrables après réception. Les plaintes peuvent être communiquées par écrit.

3.7 Responsabilité
Ce site est mis à la disposition par www.conseilfleursdebach.fr. sur une base de « as is » et « as available ».  www.conseilfleursdebach.fr.ne dépose pas de déclaration ou ne donne aucune garantie, explicitement ou implicitement, concernant le fonctionnement du site, l’information, les matériaux, ou les produits présentés dans ce site.

Dans la mesure où la loi le permet  www.conseilfleursdebach.fr. décline chaque garantie, explicitement ou implicitement, globalement mais illimité pour des garanties implicites de possibilité de vente et d’aptitude pour un certain but. www.conseilfleursdebach.fr. ne sera pas tenu responsable pour n’importe quel dégât résultant de l’emploi du website et les produits, globalement mais illimité pour des dégâts directes, résultants ou indirectes.

3.8 Clause de résiliation
Si quelque définition dans le contrat puisse paraître non valable ou non exécutable, elle sera rayée et toutes les autres définitions resteront de mesure.

4. Différends
Cet accord on-line et tous les différends et exigences résultants de l’usage de ce site ou d’information sur le site, sont du ressort de la loi Belge. En consultant ce website vous vous soumettez à la juridiction des tribunaux de Courtrai (Belgique), et vous acceptez d’apporter ces différends uniquement devant ces tribunaux.